Mentions légales

Mentions légales

L’annonceur est l’éditeur de ce site. Marque[DIGITALE] est le prestataire technique.
Nom ou Raison sociale : Syane
Adresse électronique : communication[@]syane [.]fr
Téléphone (standard) : 04 50 33 50 60

N° Registre Commerce : 25740008500078
Adresse siège social : 2107 route d’Annecy, 74330 POISY
Directeur de rédaction et de publication : Benoît Duperthy

Responsable communication : Stéphane Bailly

L’hébergement est assuré par OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr/

Politique de confidentialité

Données personnelles

Notre site ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages. Cependant, dans certains cas (fonctionnalités de partage et aux modules sociaux, formulaires de contact, participation à un jeu-concours, paiement en ligne…), vous pouvez être invité à laisser des données personnelles (noms, prénoms, numéros de téléphones, adresses postales, adresse électronique…). Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque. Le cas échéant, le formulaire de collecte pourra être accompagné d’une case à cocher vous permettant d’accepter ou de refuser que vos données soient utilisées par les services du Syane et/ou pour les demandes particulières cédées à des tiers. Nous ne collectons aucune donnée sensible, à savoir aucune donnée relative à vos origines raciales ou ethniques, à vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou votre appartenance syndicale, ou qui sont relatives à votre santé ou votre vie sexuelle. Par ailleurs, lors de la consultation de notre site internet, nous sommes amenés à collecter et traiter des données relatives à votre navigation (notamment les cookies, votre adresse IP, les pages que vous avez consultées et les recherches que vous avez effectuées), et à votre terminal (type de navigateur utilisé, modèle et version de votre système d’exploitation, résolution de votre écran, présence de certains plug-ins, …). Nous réaliserons également une géolocalisation approximative de votre ville d’origine. Ces données seront utilisées d’une part pour réaliser des statistiques d’utilisation de notre site afin de le rendre plus pertinent, pour identifier les types d’utilisateurs s’intéressant au Syane.

 

Pour toute réclamation sur les données personnelles collectées par le Syane, veuillez contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo[@]syane.[fr]

 

 

 

Cookies
Voir la page dédiée disponible dans la fenêtre de gestionnaire de cookies du site.

 

Destinataires des données
Le destinataire des données collectées depuis notre site sont les services et, au besoin, les délégué(e)s du Syane.

 

Vos droits
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez de droits d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits :1. En ce qui concerne les données collectées par le biais du formulaire de contact : les droits peuvent être exercés directement auprès de nous. Vous pouvez également consulter notre page d’information spécifique aux cookies afin de refuser, si vous le désirez, le dépôt de cookies lorsque vous naviguez sur notre site.

 

Droits de propriété intellectuelle
Le contenu du présent site (notamment et sans que cette liste soit limitative, les informations, dénominations sociales, marques, logos, dénominations variétales, dessins, slogans ou plus généralement tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes, le site lui-même ainsi que tous ces éléments) est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation desdites dénominations sociales, marques, logos dénominations variétales, dessins, slogans ou plus généralement tous signes distinctifs, textes, graphiques, données, images, photographies, visuels, base de données, formes du site lui-même et de tous ces éléments, consultables sur le site internet est strictement prohibée, sauf autorisation préalable et écrite du Syane.

Toute copie, impression, reproduction, représentation, adaptation, exploitation, altération, traduction, diffusion intégrale ou partielle, du contenu du présent site, par quelque procédé que ce soit, est illicite et constituerait un acte de contrefaçon – à l’exception de la copie privée réservée uniquement à l’usage privé du copiste – et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme, tel(s) que défini(s) par la législation ou réglementation applicable.

La création ou l’utilisation de liens hypertextes vers une ou plusieurs pages du site ou vers l’un de ses éléments est interdite, sauf autorisation préalable et écrite du Syane.

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Le Syane ne pourra être tenue responsable du contenu des sites auquel elle renvoie et/ou pointe et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

Accessibilité du site/Responsabilité
L’ensemble des informations et documents accessibles via le présent site sont fournis « en l’état » et « sous toute réserve ». Le Syane ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Le Syane n’est pas responsable des inexactitudes, des erreurs, omissions et informations partielles contenues sur ce site. Le Syane se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu de son site. L’utilisateur utilise les données et informations contenues sur le site sous sa seule et entière responsabilité.

Le Syane s’efforce de maintenir accessible le présent site autant que possible. L’accès à tout ou partie du présent site pourra être modifié, suspendu voire interrompu en cas de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, sur simple décision de du Syane notamment d’ordre technique ou juridique.

En aucun cas, le Syane ne pourra être tenue pour responsable desdites modifications, suspensions, voire interruptions, des dommages directs ou indirects, des pertes et préjudices de quelque nature qu’ils soient, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou d’une quelconque information obtenue sur ce site. Toutes les informations, textes, présentations, documents et photographies disponibles sur ce site ne sont pas contractuels et sont donnés à titre indicatif.

En outre, le Syane ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’infection du matériel informatique des utilisateurs par un virus ou autres infections informatiques. Il leur appartient de prendre toutes les mesures nécessaires de protection contre les virus dès lors que vous accédez au site ou téléchargez des documents depuis ce site.

 

Loi applicable
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont soumis exclusivement au droit français. Tout litige relatif à ce site et aux mentions légales sera porté exclusivement devant les tribunaux compétents dans le ressort desquels est situé le siège social.

Crédits

Crédits photo : 

  • Syane communication
  • Gilles Piel
  • Xavier Boymond

 

DÉLÉGUÉ(E)S

Extranet dédié aux élus du Syane

COLLECTIVITÉS ADHÉRENTES

Outils et informations pratiques

Date à retenir

28/11/2024

à 08h30

Journée Numérique n°6 “L’Expé’IoT en Haute-Savoie”
Aller au contenu principal